À partir de 150 € d'achat, les frais de port sont offerts pour la livraison en France.

Conditions générales

Imprimer

IDENTITE

SAS 1A SYSTEMES
4 Rue Jules Verne
Eurozone Forbach Nord
57600 Forbach



Numéro de téléphone 0971001305
Adresse email info@1asystemes.fr

Numéro fiscal 309457
Numéro de TVA FR69532102928
Les conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment par la société SAS 1A SYSTEMES.

TARIFS

Les prix affichés sont nets, toutes taxes comprises, hors frais d'envoi, à la charge du client.
Les prix peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis.
Une facture détaillée est jointe à chaque envoi ou telechargeable directement à partir du compte client.

COMMANDES

Toute commande implique de la part du client l'acceptation sans réserve des conditions générales de vente.
Les commandes sont traitées le jour de réception. Certains articles, fabriqués à la commande tels que les astrolabes, sphères, certains globes anciens pourront faire l'objet d'envois différés. Le client en sera tenu informé par un message électronique ou par voie postale.
En cas de rupture de stock sur un produit, le client en sera tenu informé par un message électronique.
La société SAS 1A SYSTEMES ne pourra être tenue pour responsable de tout événement de force majeure qui retarderait ou empêcherait le traitement ou la livraison d'une commande.

CONFIRMATION DE COMMANDE

SAS 1A SYSTEMES accuse réception de la commande passée sur le site internet par l'envoi d'un message électronique automatique au client.
La société SAS 1A SYSTEMES se réserve 7 jours à compter de la date de transaction pour éventuellement annuler un ordre pour quelque raison que ce soit, notamment en cas de défaut d'information nécessaire à la livraison des articles commandés.

PAIEMENT SECURISE

La société SAS 1A SYSTEMES utilise les systèmes de paiement sécurisés Protocoles SSL au travers du service SSL E-transactions du BNP Paribas.
Lors de la transaction par Protocole SSL BNP Paribas, le client est automatiquement connecté au serveur du centre de traitement des règlements.
Les données bancaires sont protégées par cryptage et ne transitent en aucun cas par la société SAS 1A SYSTEMES. 

LIVRAISON ET SUIVI DES COLIS

Tous nos colis voyagent assurés.
Les articles commandés sont expédiés par voie postale en colissimo-suivi en France et dans toute l'Europe par notre transporteur.
Lors de sa commande, le client s'engage à transmettre à la société SAS 1A SYSTEMES toutes les informations nécessaires afin de garantir la livraison de sa commande dans les meilleurs délais.
Un retard de livraison ne peut pas faire l'objet de demande de versement de dommages et intérêts au profit du client.

RESERVE DE PROPRIETE

La société SAS 1A SYSTEMES reste propriétaire des marchandises vendues jusqu'au règlement intégral des factures (loi 80335 du 12 mai 1980).
Une pénalité de 2% par mois sera appliquée en cas de retard de paiement par rapport à une date d'échéance fixée (loi du 31 décembre 1992).

ECHANGE - RETOUR - SERVICE APRES VENTE

En application de l'article L121-16 du code de la consommation, le client dispose d'un délai légal de 7 jours à compter de la livraison des produits pour en demander l'échange ou le remboursement.
Pour être retournés, les articles devront être conditionnés dans leur emballage d'origine, en parfait état, accompagnés de tous les accessoires et documents initiaux (notice, factures, bordereaux d'envoi).
Tout article retourné défectueux, incomplet ou sans son emballage d'origine ne sera ni repris ni échangé.
La société SAS 1A SYSTEMES s'engage à échanger ou faire réparer tout produit défectueux, couvert dans le cadre de la garantie constructeur, dans le délai validé par la garantie d'un matériel. Ce matériel devra être retourné accompagné de la facture d'achat ainsi que de la garantie.
Passé le délai légal de 7 jours les marchandises vendues pourront éventuellement être reprises au barême occasion, après estimation par nos services reprise.

FRAIS DE PORT

Les frais de port et l'assurance colis sont calculés automatiquement lors de la saisie de la commande et figurent sur le bordereau et la facture du client. Ces frais sont calculés en fonction de la valeur du panier et de la destination.
Les offres commerciales temporaires concernant les frais de port (port offert, port crédité en bons d'achats, etc.) ne peuvent faire l'objet d'une demande de remboursement.

COPYRIGHT

Toutes les mentions, photographies, documents présents sur le sites internet de la société SAS 1A SYSTEMES, sont la propriété de la société ou de ses fournisseurs. Aucune utilisation ne pourra en être faite sans autorisation écrite de la société SAS 1A SYSTEMES.

INFORMATIONS NOMINATIVES

Conformément aux dispositions de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le client dispose d'un droit d'accès et de rectification sur les données nominatives que le concernent.
Les données transmises par le client à la société SAS 1A SYSTEMES sont conservées confidentiellement et ne sont transmises à aucune autre société ou organisme.
Site internet déclaré à la CNIL : N° 1138399 déclaré par SAS 1A SYSTEMES
Droit d'accès auprès de SAS 1A SYSTEMES 4 Rue Jules Verne Eurozone Forbach Nord 57600 Forbach

RELATIONS CLIENTELES

Pour toute question, le client peut s'adresser à la société SAS 1A SYSTEMES.
Par voie postale à :

SAS 1A SYSTEMES
4 Rue Jules Verne
Eurozone Forbach Nord
57600 Forbach
France

JURIDICTION COMPETENTE

Pour toute contestation, seul le tribunal de Forbach est compétent.

Avez-vous des questions ?

Nous sommes là pour vous servir et nous réjouissons de votre demande.

Info-Hotline

(+33) 09 71 00 13 05

Du lundi au Vendredi
De 9:00 à 12:00 h & 13:00 à 17:00 h

Button Formulaire de contact Kois Shop

L'achat simple et sécurisé pour les clients

Illustration Paiement koi-expert.fr

  • Paypal
  • Carte de crédit
  • Virement bancaire
TOP


Liste d'envies